Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Qu’est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ?

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), également appelée taxe sur les produits et services (TPS) au Canada, est une taxe sur la consommation évaluée sur les produits à chaque étape du processus de production, de la main-d’œuvre et des matières premières à la vente du produit final. La TVA est évaluée de manière incrémentielle à chaque étape du processus de production, où la valeur est ajoutée. Cependant, elle est finalement répercutée sur le consommateur final au détail. Par exemple, une TVA de 20 % sur un produit d’une valeur de 10 €, le consommateur finira par payer un prix de 12 €. Pour en savoir plus sur le calcul tva, cliquez sur le lien.

 

Calcul de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Pour calculer le montant de la taxe sur la valeur ajoutée qui doit être payé à chaque étape, prenez le montant de la TVA à la dernière étape de la production et soustrayez-la qui a déjà été payée. Cela permet d’éviter la double imposition et de s’assurer que les acheteurs à chaque étape sont remboursés de la TVA qu’ils ont précédemment payée.

 

Exemple de calcul de la TVA

Considérez l’exemple suivant de calcul tva de 10 % à chaque étape. Un fabricant de vélos achète des matières premières pour 5,50 €, ce qui inclut une TVA de 10 %. Après avoir terminé la fabrication des pièces, elles sont achetées par l’assembleur pour 11 €, ce qui inclut une TVA de 1 €. Le fabricant reçoit 11 €, dont il paie 0,50 € au gouvernement.

La totalité de la TVA de 1 € n’est pas payée au gouvernement, car le fabricant conservera la partie de la TVA qu’il a déjà payée au vendeur des matières premières. Comme le fabricant a payé 0,50 € de TVA au vendeur des matières premières, il ne paiera qu’une TVA de 0,50 € (1 € – 0,50 €) à l’Etat. De même, la TVA payée à chaque étape peut être calculée en soustrayant la TVA qui a déjà été facturée de la TVA à la dernière étape de l’achat/production. Comme nous l’avons déjà mentionné, la totalité de la TVA est finalement transmise à l’acheteur final ou aux acheteurs finaux, car les consommateurs aux étapes précédentes de l’achat sont remboursés pour la TVA qu’ils ont payée. Comme on le voit ci-dessous, le consommateur final paie la totalité de la somme de la TVA payée par les autres acheteurs aux étapes précédentes. La TVA du consommateur final peut également être calculée en multipliant le prix (hors TVA) par le taux de TVA, c’est-à-dire 30 € * 10 % = 3 €.

 

Taxe sur la valeur ajoutée : avantages et inconvénients

Les partisans de la TVA affirment que l’adoption d’un système d’imposition régressif, tel que la TVA, donne aux gens une plus forte incitation à travailler et à gagner des salaires plus élevés, car ils peuvent conserver leur revenu (ils ne sont pas taxés davantage pour avoir gagné plus, ce qui est vrai avec les impôts progressifs, comme l’impôt sur le revenu) et ne sont taxés que lors de l’achat de biens. La TVA rend également plus difficile l’évasion fiscale, car elle est déjà intégrée dans l’achat de biens et de services. Cependant, les détracteurs de la TVA affirment que, contrairement au taux de l’impôt sur le revenu, qui varie selon le niveau de revenu, la TVA est un taux fixe pour tout le monde et que les pauvres finissent donc par payer un taux de TVA plus élevé que les riches, par rapport à leurs revenus respectifs. Avec la TVA, les biens et services deviennent plus chers, et la totalité de la taxe est répercutée sur les consommateurs. Cela réduit le pouvoir d’achat des consommateurs et peut rendre difficile l’achat de produits de première nécessité pour les personnes et les ménages à faible revenu. Un autre inconvénient de la TVA est que les entreprises sont confrontées à des coûts accrus en raison de la charge administrative liée au calcul des taxes à chaque étape de la production. Cela peut s’avérer particulièrement difficile pour les entreprises internationales et les multinationales dont les chaînes d’approvisionnement réparties aux quatre coins du globe s’étendent sur plusieurs régimes fiscaux.

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